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Marques déposées par PASTOURELTODO
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côté lilas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

côté lilas
S.C.E.A PASTOUREL

Numéro de dépôt :
4432417
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
côté lilas de PASTOUREL

Présentation de la marque côté lilas

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par PASTOURELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « côté lilas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est PASTOURELTODO domicilié(e) LA PEYRADE - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A PASTOUREL, Monsieur REMI PASTOUREL domicilié(e) LA PEYRADE - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque côté lilas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque côté lilas arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

PASTOUREL a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE LILAS , FLEUR DE LILAS


S.C.E.A PASTOUREL - LA PEYRADE - 34110 - FRONTIGNAN - France


S.C.E.A PASTOUREL, Monsieur REMI PASTOUREL - LA PEYRADE - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.